Dossier de candidature

Réalisation d'opération de fouilles archéologiques sur le patrimoine de l'EPA Euroméditerranée : îlot Montolieu
Consultation n° 2026070

Ce canevas remplace les formulaires DC1, DC2 et le DUME.
Son utilisation n'est pas obligatoire : vous pouvez transmettre les informations sur tout support.
Aucune attestation fiscale, sociale ou d'assurance n'est à joindre à ce stade : ces pièces seront demandées uniquement à l'attributaire.
1 Identification de l'acheteur
Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) L'Astrolabe – 79, boulevard de Dunkerque · CS 70 443 – 13235 Marseille cedex 02
SIRET : 40413229200024
2 Objet du marché
La présente candidature est déposée pour la consultation :
« Réalisation d'opération de fouilles archéologiques sur le patrimoine de l'EPA Euroméditerranée : îlot Montolieu » (n° 2026070)
3 Forme de la candidature

Vous répondez en tant qu'opérateur unique. Vous pouvez faire appel à la sous-traitance en cours de marché.

4 Présentation de l'entreprise
5 Capacité économique et financière

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité (archéologie préventive) des trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité.

6 Références professionnelles — 3 dernières années
Références attendues Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, notamment des opérations de fouilles archéologiques préventives, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Ce tableau n'est pas obligatoire : vous pouvez transmettre vos références sur tout autre support (liste Word, PDF…) si vous le préférez. L'objectif est simplement de faciliter la remise des informations.

7 Agrément ou habilitation en archéologie préventive
Pièce exigée Agrément prévu par l'article R. 522-8 ou habilitation prévue par l'article R. 522-14 du code du patrimoine, couvrant les périodes suivantes : âges des Métaux, Antiquité, Moyen Âge.

Déposez ci-dessous l'arrêté d'agrément ou d'habilitation (PDF, JPG ou PNG). Il sera automatiquement reproduit en annexe à la fin du PDF généré. Le fichier reste sur votre poste : il n'est envoyé à aucun serveur.

8 Déclaration sur l'honneur