Identifiant PLACE de l'annonce :
856217
Métadonnée "org_acronym" :
s2d
Métadonnée "reference" : B21-04212-MPA
Métadonnée "intitule" : Ensemble des prestations nécessaires aux missions de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la conception et la réalisation de l’installation THEMIS
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet l’ensemble des prestations nécessaires aux missions de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre de la conception et la réalisation de l’installation THEMIS (Projet BOSTON).
Le chantier est classé en première catégorie au sens de l’article R.4532-1 du Code du travail et de l’article R.238-8 du décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994, vis-à-vis des compétences du coordonnateur.
Ces prestations sont réalisées pour le compte de la Direction de l’Ingénierie et de la Maîtrise d’œuvre Projet, pour le compte du Département métiers projet et environnement digital du CEA Cadarache maître d’ouvrage.
Ce marché est un marché sensible au sens de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Le présent marché nécessite la divulgation d’informations ou supports non classifiés comportant la mention « Spécial France ».
Le Titulaire devra être en mesure de traiter des informations et des supports de niveau de Diffusion « Spécial France » au sens de l’IGI 1300 en date du 9 août 2021.
Métadonnée "organisme" : inconnu (récupéré avant le 2 juillet 2023)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2021-11-09T06:49:09.985000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
B21 04212 MPA DCE publie le 08 11 2021.zip (3171334)
/B21-04212-MPA CDC.pdf
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/B21-04212-MPA Dcomposition en temps des lments de mission.docx
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