Identifiant PLACE de l'annonce :
3102797
Métadonnée "org_acronym" :
d3f
Métadonnée "reference" : concours2026cc
Métadonnée "intitule" : Concours restreint portant sur le projet de création d’une maquette pour la réalisation d’une tapisserie pour le vestibule de la Cour de cassation
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet l’acquisition par la Cour d’une maquette destinée à être adaptée en tapisserie d’une surface maximum de 8 m².
La Cour acquiert également les droits de tissage de la maquette lauréate ainsi que les droits de monstration et de reproduction liés à cette maquette tels que définis en annexe 2 du CCP du présent concours.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date limite de remise des plis :
2027-01-22T12:00:00
Entité d'achat : MJL / CCassation - Cour de Cassation
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale :
Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (75) Paris
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-11-11T03:06:23.785000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE.zip (6020929)
/CCPAnnexe1_FR.pdf
/CCPAnnexe1_USversion_Appendix1.pdf
/CCPAnnexe2_FR.pdf
/CCPAnnexe2_USversion_Appendix2.pdf
/CCPAnnexe3_FR.pdf
/CCPAnnexe3_USversion_Appendix3.pdf
/CahierdesClausesParticulieres_FR.pdf
/Cahierdesclausesparticuliers_USversion_Specialtermsandconditions.pdf
/Reglementduconcours_FR.pdf
/Reglementduconcours_USversion_Designcontestrules.pdf
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