Identifiant PLACE de l'annonce :
3096402
Métadonnée "org_acronym" :
f2h
Métadonnée "reference" : 2026-096
Métadonnée "intitule" : Souscription d’un marché accord cadre assurance construction
Métadonnée "objet" : La consultation a pour objet la souscription d’un contrat cadre d’assurance construction comprenant Tous Risques Chantier, Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Décennale, Responsabilité civile Maitre d’ouvrage.
Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Date limite de remise des plis :
2026-12-04T12:00:00
Entité d'achat : EOESRI / COMUE de Toulouse - Communauté d'Universités et Etablissements de Toulouse
Procédure : Appel d'offres ouvert
Catégorie principale :
Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Code CPV : 66515000
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-10-31T03:10:21.195000
Cette annonce de comprend pas d'avis.
/1. Questionnaire Accord cadre 2026 - INSA Toulouse.xlsx
/1. Questionnaire Accord cadre 2026.xlsx
/1. Questionnaire Accord cadre 2026_annoté HT.xlsx
/1. Règlement de Consultation 2026.pdf
/10. Bon de commande - Declaration coût definitif.doc
/11. Déclaration de sinistre.doc
/12. Synthèse des opérations.xlsx
/2. Annexe Questionnaire par opération 1TP1_budget.pdf
/2. Annexe Questionnaire par opération 1TP1_descriptif-travaux.docx
/2. Annexe Questionnaire par opération 1TP1_descriptif-travaux.docx/image1.png
/2. Annexe Questionnaire par opération CEC ENVT.pdf
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx/image1.png
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx/image2.png
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx/image3.png
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx/image4.jpeg
/2. Annexe Questionnaire par opération Calcul2027.docx/image5.jpeg
/2. Annexe Questionnaire par opération TP6.2 ENVT.docx
/2. Annexe Questionnaire par opération TP6.2 ENVT.docx/image1.png
/2. Annexe Questionnaire par opération TRC-RCU_budget.pdf
/2. CCAP 2026.pdf
/2. Questionnaire opération 3A.doc
/2. Questionnaire opération 3A.doc/thumbnail.wmf
/2. Questionnaire opération OMP-I.doc
/2. Questionnaire opération OMP-I.doc/thumbnail.wmf
/2. Questionnaire opération OMP-O.doc
/2. Questionnaire opération OMP-O.doc/thumbnail.wmf
/2. Questionnaire par opération 1TP1.doc
/2. Questionnaire par opération CEC ENVT.doc
/2. Questionnaire par opération CEC ENVT.doc/image-1.emf
/2. Questionnaire par opération Calcul2027.doc
/2. Questionnaire par opération Calcul2027.doc/image-1.emf
/2. Questionnaire par opération TP6.2 ENVT.doc
/2. Questionnaire par opération TP6.2 ENVT.doc/image-1.emf
/2. Questionnaire par opération TRC-RCU AERO.doc
/2. Questionnaire par opération_EQ-ENVT.doc
/2. Questionnaire par opération_RC-ENVT.doc
/2026-04-01 - Organigramme service Infrastructures.pdf
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image1.png
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image2.png
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image3.png
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image4.png
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image5.png
/3. Acte d'engagement Accord cadre construction 2026.docx/image6.png
/4. BPU.xlsx
/5. DQE.xlsx
/6. Questionnaire conditions d'éxécution technique.xlsx
/7. Questionnaire critère environnement.xlsx
/8. CCTP Accord Cadre Construction 2026.pdf
/9. Bon de commande - Déclaration chantier.doc
/9. Bon de commande - Déclaration chantier.doc/image-1.png
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