Identifiant PLACE de l'annonce :
3094762
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : dreal-hc-2026-etudepls
Métadonnée "intitule" : Cadre d’analyse de la mobilisation des agréments de logements sociaux PLS en Auvergne-Rhône-Alpes
Métadonnée "objet" : • analyse qualitative et quantitative des agréments PLS sur les dernières années ainsi que les différentes situations de mobilisation des agréments PLS dans les territoires de la région ;
• dans un second temps, une analyse plus ciblée des opérations pour définir des alternatives possibles aux différentes catégories de mobilisation de logement PLS ;
• A l’issue de ces analyses, l’élaboration d’un cadre d’analyse argumenté destinés aux territoires de gestion afin de leur fournir un outil d’aide à la décision et des éléments pour accompagner les bailleurs et les collectivités dans la recherche d’optimisation et d’alternatives potentielles.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date limite de remise des plis :
2026-11-20T12:00:00
Entité d'achat : MTES-MCTRCT-MER / SD / DR / DREAL AURA - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale :
Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (69) Rhône
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-10-30T03:12:28.170000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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20261006_mapa_PLS_V6.zip (297814)
/20261006_mapa_PLS_V6.pdf
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