Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3091006
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : PA-2026-ASSURANCE
Métadonnée "intitule" : Marché relatif à la souscription du contrat d'assurances des indemnités contractuelles pour les besoins du groupement de commandes
Métadonnée "objet" : Marché relatif à la souscription du contrat d'assurances des indemnités contractuelles pour les besoins du groupement de commandes
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date limite de remise des plis : 2026-11-17T12:00:00
Entité d'achat : OSS / AF / CNAF - Direction du Réseau - DGBIAN / CDR NORDPPACS / 62 - CAF DU PAS DE CALAIS - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PAS-DE-CALAIS
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale : Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Code CPV : 66512100
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-10-24T03:13:35.138000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MzA5MTAwNg==

RC - V2.pdf (305000)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (1209527)
/2 - DCE.7z
/2 - DCE.7z/Annexe 1 RC.pdf
/2 - DCE.7z/Annexe 2 - DD.docx
/2 - DCE.7z/CCAP - V2.pdf
/2 - DCE.7z/Lot unique - IC - AE V3.pdf
/2 - DCE.7z/Lot unique - IC - CCTP V2 (1).pdf
/2 - DCE.7z/RC - V2.pdf
/2 - DCE.7z/Thumbs.db

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.