Identifiant PLACE de l'annonce :
3085224
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026_DREAL_OCC_SRB_OCCITANIE
Métadonnée "intitule" : Assistance pour l’élaboration et la rédaction du nouveau Schéma Régional Biomasse (SRB) de l’Occitanie
Métadonnée "objet" : Le bureau d’études ou le groupement de prestataires retenu sera donc chargé d’élaborer, de rédiger et d’accompagner la concertation relative à l’élaboration du nouveau Schéma Régional Biomasse d’Occitanie (SRB Occitanie), conformément aux dispositions des articles L.222-3-1, D222-8 à D222-14 du code de l’environnement. La mission comprend le rapport et le document d’orientation du SRB Occitanie. Une tranche conditionnelle 1 prévoit l’élaboration et la rédaction de l’évaluation environnementale, une tranche conditionnelle 2 correspond à une action de communication (documents, supports de présentation).
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date limite de remise des plis :
2026-11-10T17:30:00
Entité d'achat : MTES-MCTRCT-MER / SD / DR / DREAL Occitanie - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Occitanie
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale :
Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (11) Aude, (30) Gard, (34) Hérault, (48) Lozère, (66) Pyrénées-Orientales, (09) Ariège, (12) Aveyron, (31) Haute-Garonne, (32) Gers, (46) Lot, (65) Hautes-Pyrénées, (81) Tarn, (82) Tarn-et-Garonne
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-10-17T03:08:58.887000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
CDC consultation SRB Occitanie II.zip (104988)
/CDC consultation SRB Occitanie II.odt
/CDC consultation SRB Occitanie II.odt/thumbnail.png
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