Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3082729

Métadonnée "org_acronym" : l2m

Métadonnée "reference" : ASS-CCI09102026

Métadonnée "intitule" : Marché d'assurances 2027-2031 - Flotte automobile et Responsabilité civile des dirigeants - CCI des Côtes d'Armor

Métadonnée "objet" : Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la CCI des Côtes d'Armor concernant la flotte de véhicules et risques annexes ainsi que la responsabilité civile des dirigeants, pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031

Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)

Date limite de remise des plis : 2026-10-30T12:00:00

Entité d'achat : CCI / Côtes-d'Armor - Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor

Procédure : Procédure adaptée

Catégorie principale : Services

Allotissement : 2 Lots

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor

Code CPV : 66510000

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-10-10T03:13:00.090000

/2026 - Acte dengagment - CCI 22.pdf

/2026 - Lot n°1 - CCP Flotte Automobile - CCI 22.pdf

/2026 - Lot n°2 - CCP Responsabilité Civile Dirigeants - CCI 22.pdf

/2026 - Règlement de Consultation - CCI 22.pdf

/Annexe Lot n°1 - Etat de parc automobile - CCI 22.xlsx

/Annexe Lot n°1 - Etat de parc automobile - CCI 22.xlsx/thumbnail.emf

/Annexe lot n°1 - Sinistralité.xlsx

/Annexe lot n°1 - Sinistralité.xlsx/image1.png

/Demande de non-sinistralité - Contrat n°RDO0492623-29930122.pdf