Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3066234
Métadonnée "org_acronym" : d4t
Métadonnée "reference" : CAPG2026
Métadonnée "intitule" : Concession de service public portant sur la réalisation et l'exploitation d'un appontement de paquebots fluviaux sur le Rhin à Gambsheim
Métadonnée "objet" : Il s’agit d’un contrat de concession de service au sens de l’article L. 1121-1 du Code de la commande publique. L'objet de la présente consultation vise à désigner le futur Concessionnaire en charge de la réalisation et l'exploitation d'un appontement de paquebots fluviaux sur le Rhin à Gambsheim. Le Concessionnaire assurera la réalisation, l'aménagement, le financement et l'exploitation de l'appontement. Il prendra en charge l'accueil du public et la fourniture des services aux usagers, le développement commercial et la valorisation touristique du site.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date limite de remise des plis : 2026-12-14T12:00:00
Entité d'achat : MTES-MCTRCT-MER / EP / VNF / Siege social - VNF Siege Béthune
Procédure : Procédure autre
Catégorie principale : Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Code CPV : 63721500
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-09-13T03:10:25.176000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement : MzA2NjIzNA==

Règlement de la consultation.pdf (459482)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE Appontement paquebots Gambsheim.zip (10903807)
/Annexe_C14_Modèle de garantie relative à la phase Exploitation.pdf
/Annexe_C15_Modèle de garantie relative à la remise en état des Biens.pdf
/Annexe_C16_Modele de rapport annuel.pdf
/Annexe_C17_Decret_18_FEV_1976_OH_Gambsheim.pdf
/Annexe_C1_Périmètre de la Concession.pdf
/Annexe_C3_Liste des biens.pdf
/Annexe_C6_Chemin d'accès.pdf
/Annexe_VNF_Concession.Gambsheim_formulaires.financiers.xlsx
/Annexe_VNF_Concession.Gambsheim_formulaires.financiers.xlsx/image1.png
/Guide de rédaction des offres.pdf
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image1.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image10.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image2.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image3.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image5.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/image9.png
/Modele_type_rapport annuel_concession-Gambsheim.pptx/thumbnail.jpeg
/Note de presentation générale du projet_Appontement Gambsheim.pdf
/Projet de contrat de concession.docx
/Règlement de la consultation.pdf

Complément

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