Identifiant PLACE de l'annonce :
3064464
Métadonnée "org_acronym" :
w3x
Métadonnée "reference" : SENAT-DAPJ_2026_023
Métadonnée "intitule" : Accord-cadre de petits travaux de peinture réservé à des entreprises adaptées, ESAT et structures équivalentes au sens de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique
Métadonnée "objet" : Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de petits travaux de peinture. Les prestations attendues dans le cadre de cet accord-cadre sont des interventions simples, non urgentes, essentiellement localisées dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe).
Métadonnée "organisme" : Pouvoirs publics
Date limite de remise des plis :
2026-11-16T11:00:00
Entité d'achat : PP / SENAT / DAPJ - Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale :
Travaux
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (75) Paris
Code CPV : 45442100
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-10-13T03:11:25.489000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzA2NDQ2NA==
00_RC_publication.pdf (416634)
DCE.zip (2708541)
/01_AE_publication.docx
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/02_BPU.xlsx
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/02_BPU.xlsx/image2.png
/03_CCP_publication.pdf
/04_CRA_publication.docx
/04_CRA_publication.docx/image1.png
/Charte_graphique_Sénat.pdf
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