Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3060859

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 2026-16

Métadonnée "intitule" : Contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Métadonnée "objet" : La consultation a pour objet de confier au titulaire les contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Lieu d’exécution des prestations : Sur l'ensemble du territoire des bassins Rhône Méditerranée et Corse de l'agence de l'eau RMC, couvert par les délégations régionales de Lyon, Besançon, Marseille et Montpellier.

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date limite de remise des plis : 2026-10-26T12:00:00

Entité d'achat : MTES-MCTRCT-MER / EP / AE-OFB / AERMC / SAAJ - Service des Achats et des Affaires Juridiques

Procédure : Appel d'offres ouvert

Catégorie principale : Services

Allotissement : Non

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or, (71) Saône-et-Loire, (2A) Corse-du-Sud, (2B) Haute-Corse, (25) Doubs, (39) Jura, (70) Haute-Saône, (90) Territoire-de-Belfort, (11) Aude, (30) Gard, (34) Hérault, (66) Pyrénées-Orientales, (04) Alpes-de-Haute-Provence, (05) Hautes-Alpes, (06) Alpes-Maritimes, (13) Bouches-du-Rhône, (83) Var, (84) Vaucluse, (01) Ain, (07) Ardèche, (26) Drôme, (38) Isère, (42) Loire, (69) Rhône, (73) Savoie, (74) Haute-Savoie

Code CPV : 71700000

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-09-22T03:10:45.874000

/AE.doc

/AE.doc/image-1.png

/AE.doc/image-2.jpg

/Annexes au CCTP.docx

/Annexes au CCTP.docx/image2.png

/Annexes au CCTP.docx/image3.png

/Annexes au CCTP.docx/image4.jpeg

/Annexes au CCTP.docx/image40.jpeg

/Annexes au CCTP.docx/thumbnail.emf

/BPU-EF.xlsx

/BPU-EF.xlsx/image1.png

/BPU-EF.xlsx/image2.emf

/BPU-EF.xlsx/image3.png

/CADRE DE REPONSES.pdf

/CCAP.pdf

/CCTP.pdf

/Lettre d'engagement - annexe 3 au RC.pdf

/RC.pdf