Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3060044

Métadonnée "org_acronym" : s7h

Métadonnée "reference" : 2026CAF38M03A

Métadonnée "intitule" : Assurances des indemnités contractuelles d'un groupement de commandes des Cafs de la région Auvergne Rhône Alpes

Métadonnée "objet" : Le présent marché de services porte sur la souscription des contrats d'assurances indemnités contractuelles des agents (salariés et administrateurs) des Cafs, membres du Groupement de commandes lors des déplacements professionnels.

Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale

Date limite de remise des plis : 2026-09-30T12:00:00

Entité d'achat : OSS / AF / CNAF - Direction du Réseau - DGBIAN / CDR AURA / 38 - CAF DE L'ISERE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ISERE

Procédure : Procédure adaptée

Catégorie principale : Services

Allotissement : Non

Lieu d'exécution : (03) Allier, (63) Puy-de-Dôme, (07) Ardèche, (26) Drôme, (38) Isère, (42) Loire, (69) Rhône, (73) Savoie

Code CPV : 66512100

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-09-04T03:12:00.099000

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/DCE INDEMNITES CONTRACTUELLES.7z/CCAP.pdf

/DCE INDEMNITES CONTRACTUELLES.7z/CCTP.pdf

/DCE INDEMNITES CONTRACTUELLES.7z/DPGF Annexe AE.pdf

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/DCE INDEMNITES CONTRACTUELLES.7z/RC simplifié v1.pdf