Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3059214
Métadonnée "org_acronym" : d3f
Métadonnée "reference" : TF057923_PJOrleans_SalleConv_CVC
Métadonnée "intitule" : Travaux de CVC dans le cadre de la création d'une nouvelle salle de convivialité au Palais de Justice d'Orléans
Métadonnée "objet" : Travaux de CVC dans le cadre de la création d'une nouvelle salle de convivialité au Palais de Justice d'Orléans
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date limite de remise des plis : 2026-09-07T12:00:00
Entité d'achat : MJL / SG / DPFAC Grand Centre / DI Dijon - Département immobilier de Dijon
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale : Travaux
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (45) Loiret
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-08-28T03:07:30.363000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement :

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Dossier de Consultation des Entreprises

2_DCE_complet.zip (1385558)
/AE_Annexe_Clause_Confidentialite_Salle_Convivialite.pdf
/AE_Salle_Convivialite_CVC.pdf
/Annexe 1_CCAP-RGPD_Salle_Convivialite_CVC.pdf
/Annexe 2_CCAP_autres penalites Travaux_Salle_Convivialite_CVC.pdf
/Attestation_visite.pdf
/CCAP_Salle_Convivialite_CVC.pdf
/RC_Salle_Convivialite_CVC.pdf
/RC_Salle_Convivialite_CVC.pdf

Complément

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