Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3055789

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 2026SDCRH03

Métadonnée "intitule" : Assistance au pilotage de l’accord-cadre en matière de protection sociale complémentaire (PSC) de la DGAC, du BEA et de l’ENAC ainsi que l’accompagnement de la DGAC aux évolutions éventuelles de la PSC, en fonction des orientations de la Direction générale de la fonction publique

Métadonnée "objet" : Assistance au pilotage de l’accord-cadre en matière de protection sociale complémentaire (PSC) de la DGAC, du BEA et de l’ENAC ainsi que l’accompagnement de la DGAC aux évolutions éventuelles de la PSC, en fonction des orientations de la Direction générale de la fonction publique

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date limite de remise des plis : 2026-09-30T12:00:00

Entité d'achat : MTES-MCTRCT-MER / AC / DGAC / SC / SG / SDF2 - SG / SDF2 Pôle achats et marchés

Procédure : Procédure adaptée

Catégorie principale : Services

Allotissement : Non

Lieu d'exécution : (75) Paris

Code CPV : 66519600

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-09-03T03:07:10.095000

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/2026SDCRH03_CCP.pdf

/2026SDCRH03_Engagement_confidentialite conflit_interet.docx

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/2026SDCRH03_RC.pdf