Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3049614
Métadonnée "org_acronym" : h8j
Métadonnée "reference" : ARSBFC-2026-05
Métadonnée "intitule" : Prestation d'évaluation du contrat local de santé d’Arbois Poligny, Salins, cœur du Jura et Champagnole Nozeroy Jura pour l'ARS BFC.
Métadonnée "objet" : Prestation d'évaluation du contrat local de santé d’Arbois Poligny, Salins, cœur du Jura et Champagnole Nozeroy Jura pour l'ARS BFC.
Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Date limite de remise des plis : 2026-09-09T17:00:00
Entité d'achat : MSJSVA / OP / ARS21 - ARS Bourgogne Franche-Comté
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale : Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : (39) Jura
Code CPV : 79419000
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-08-04T03:10:30.578000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement : MzA0OTYxNA==

RC .pdf (332605)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (767259)
/DCE.7z
/DCE.7z/CCAP.pdf
/DCE.7z/CCTP-evaluation-CLS 2026.pdf
/DCE.7z/DQE..xlsx
/DCE.7z/DQE..xlsx/image1.jpeg
/DCE.7z/RC .pdf

Complément

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