Identifiant PLACE de l'annonce :
3044249
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2621I059_2621I061
Métadonnée "intitule" : Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030
Métadonnée "objet" : La présente consultation concerne :
Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030 - 2621I059 (lot 1) et 2621I061 (lot 2).
Le présent accord cadre concerne :
• La réalisation de prélèvements de sédiments sur les voies navigables du bassin de la Seine et annexes hydrauliques ;
• La réalisation des analyses permettant de déterminer la nature, la granulométrie et la qualité des sédiments, ainsi que les tests écotoxicologiques et agronomiques.
• L’interprétation des résultats au regard des seuils définis par le maître d’ouvrage (seuils issus de différentes réglementations, de la circulaire dragage donnée en annexe 4 du CCTP et des marchés de la DTBS), et la détermination des lots de filières de gestion ;
• Ponctuellement, des missions de contrôle de la qualité de l’eau ou des sédiments, ainsi que le relevé d’indices visuels de sensibilité écologique.
Les prestations définies au CCTP sont réparties en 2 lots géographiques : l'ensemble du réseau de la Direction territoriale du bassin de la Seine (DTBS) de Voies navigables de France (VNF), à l’exception de l’Yonne et la Loire.
Le réseau de la DTBS s’organise en 5 Services Territoriaux (ST) :
• ST Seine amont
• ST Marne
• ST Seine-Nord
• ST Boucles de la Seine
• ST Canaux Picardie Champagne Ardennes
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-07-29T03:10:53.329000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzA0NDI0OQ==
2621I059-061 RC V4 BIS_VF2.pdf (416984)
DCE 2621I059 et 2621I061.zip (9935975)
/2621I059 AE V4 BIS_VF2 LOT 1.pdf
/2621I059-061 CCAP V4 BIS_VF2.pdf
/2621I059-061 RC V4 BIS_VF2.pdf
/2621I061 AE V4 BIS_VF2 - LOT 2.pdf
/Annexes CCTP.zip
/Annexes CCTP.zip/Annexe 1_ Réseau de la DTBS.pdf
/Annexes CCTP.zip/Annexe 2_Carte UHC.pdf
/Annexes CCTP.zip/Annexe 3_Version actuelle du plan de prévention type de VNF.docx
/Annexes CCTP.zip/Annexe 3_Version actuelle du plan de prévention type de VNF.docx/image1.jpg
/Annexes CCTP.zip/Annexe 3_Version actuelle du plan de prévention type de VNF.docx/image2.wmf
/Annexes CCTP.zip/Annexe 4_ circulaire technique dragages 2017.pdf
/Annexes CCTP.zip/Annexe 5_fiche de prelevement de sediment.pdf
/Annexes CCTP.zip/Annexe 6_Tableau de synthèse type.xlsx
/Annexes CCTP.zip/Annexe 7_Mouillage_DTBS.ods
/Annexes CCTP.zip/Annexe 8_ 2021-2025 analyses.xlsx
/Annexes CCTP.zip/Annexe 9_liste des PFAS_menu 4.xlsx
/BPUF_Lot_1_2026.doc
/BPUF_Lot_1_2026.doc/image1.png
/BPUF_Lot_2_2026.doc
/BPUF_Lot_2_2026.doc/image1.png
/CCTP_VF.pdf
/DE_Lot 1 2026.xlsx
/DE_Lot 2 2026.xlsx
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