Identifiant PLACE de l'annonce :
3040559
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : DREAL_Occ_DA_2026-01
Métadonnée "intitule" : Réalisation de travaux de déconstruction dans le cadre de la mise en œuvre des procédures d’exécution d'office en Occitanie
Métadonnée "objet" : L'objet de cet accord cadre à bons de commande est la réalisation de travaux de déconstruction, de remise en état du terrain et d’enlèvement de véhicules dans le cadre de la mise en œuvre des procédures d'exécutions d’office dans différents départements d'Occitanie (dans les départements de l’Aude, de l’Aveyron, du Gard, de la Haute-Garonne, de l’Hérault, du Lot, de la Lozère, du Tarn et de Tarn-et-Garonne)
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-07-24T03:10:20.591000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MzA0MDU1OQ==
RC_N°DREAL_Occ_DA_2026_01.pdf (319406)
DCE.zip (613570)
/AE_NoDREAL_Occ_DA_2026_01.docx
/BPUF_NoDREAL_Occ_DA_2026_01.xlsx
/BPUF_NoDREAL_Occ_DA_2026_01.xlsx/image1.png
/CCAP_NoDREAL_Occ_DA_2026_01.pdf
/CCTP_NoDREAL_Occ_DA_2026_01.pdf
/avis_boamp_26-73762.pdf
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