Identifiant PLACE de l'annonce :
3037074
Métadonnée "org_acronym" :
g7h
Métadonnée "reference" : 26028
Métadonnée "intitule" : Prestations de transports et évacuations sanitaires au profit des ressortissants du régime de sécurité sociale militaire
Métadonnée "objet" : Prestations d'évacuation sanitaire au profit des ressortissants du régime de sécurité sociale militaire
Métadonnée "organisme" : Ministère des armées
Date limite de remise des plis :
2026-09-15T17:00:00
Entité d'achat : MINARM / ESTM / EPA / CNMSS - CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE
Procédure : Procédure adaptée
Catégorie principale :
Services
Allotissement : Non
Lieu d'exécution : FRANCE
Code CPV : 60000000
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-08-22T03:07:27.821000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MzAzNzA3NA==
RC PLACE.zip (160630)
/RC 26 028_vd.pdf
/RC ANNEXE n°1_DQE.pdf
/RC ANNEXE n°2_ATTESTATION RUSSIE.docx
DCE PLACE.zip (443831)
/ATTRI1 26 028_vd.doc
/ATTRI1 26 028_vd.doc/image-1.png
/ATTRI1 26 028_vd.doc/image-2.png
/ATTRI1 ANNEXE no1_BPU_vd.doc
/ATTRI1 ANNEXE no1_BPU_vd.doc/image-1.png
/ATTRI1 ANNEXE no1_BPU_vd.doc/image-2.png
/CCAP 26 028_vd.pdf
/CCTP ANNEXE no1_RGPD.docx
/CCTP MARCHE EVASAN 26_vd.pdf
/RC 26 028_vd.pdf
/RC ANNEXE no1_DQE.pdf
/RC ANNEXE no2_ATTESTATION RUSSIE.docx
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