Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3036284

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2026-09-10

Métadonnée "intitule" : Accord-cadre relatif à la mise à disposition de personnel intérimaire

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de l’ANRU. Il est décomposé en deux lots : • Lot 1 : mission de gestion simple, pour lesquelles l’agent intérimaire est présenté par l’ANRU ; • Lot 2 : missions de délégation, comprenant le sourcing et le recrutement réalisés par le titulaire. Les prestations susceptibles d’être confiées au titulaire sont strictement limitées au périmètre défini dans le CCTP. Les bons de commande ne peuvent porter que sur des prestations entrant dans ce périmètre. Toute évolution substantielle du besoin relève des cas de modification des marchés publics dans les conditions prévues par le Code de la commande publique.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-07-11T03:10:58.254000

/2026 09 Acte d'engagement.docx

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/2026 10 Acte d'engagement.docx

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/2026- 09 et 10 CRT.docx

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/2026-09 et 10 CCTP.pdf

/2026-09 et 10_BPU_DQE.xlsx

/2026-09 et 10_CCAP.pdf

/2026-09 et 10_declaration de confidentialite.pdf

/Annexe_RGPD.docx

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