Identifiant PLACE de l'annonce :
3031314
Métadonnée "org_acronym" :
h8j
Métadonnée "reference" : 2607-AC-PA-11
Métadonnée "intitule" : MARCHE DE SERVICES DE DE DE PRESTATIONS DE TRANSCRIPTION DES SEANCES DE L’INSTANCE PARITAIRE REGIONALE DE FRANCE TRAVAIL BRETAGNE
Métadonnée "objet" : La consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet l’achat de prestations de retranscription des séances des Instances paritaires régionales (IPR) de France Travail Bretagne. Ces prestations sont décrites au contrat figurant en annexe 1 à la lettre de consultation.
Conformément aux dispositions des articles L.2113-12 à L.2113-14 du code de la commande publique, tous les lots de ce marché sont réservés à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou des entreprises adaptées ou à des structures d'insertion par l'activité économique.
Métadonnée "organisme" : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-07-03T03:10:59.819000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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02_DCE pr publication.zip (13369523)
/01_IPR_Lettre de consultation_Contrat.pdf
/02_IPR_Doc candidataure_Cadre reponse.docx
/02_IPR_Doc candidataure_Cadre reponse.docx/image1.jpeg
/02_IPR_Doc candidataure_Cadre reponse.docx/image2.jpeg
/02_IPR_Doc candidataure_Cadre reponse.docx/thumbnail.emf
/04_IPR_Bordereau des prix.xlsx
/04_IPR_Bordereau des prix.xlsx/image1.jpeg
/05_IPR_Dclaration de sous traitance.doc
/05_IPR_Dclaration de sous traitance.doc/image1.jpg
/05_IPR_Dclaration de sous traitance.doc/image2.jpg
/Annexe 1 _IPR_Contrat_CALENDRIER 2026.pdf
/Annexe 1_IPR_Cadre de rponse_DPM 0065 cut.MP3
/Annexe 2 _IPR_Contrat_TRAME PV.pdf
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