Identifiant PLACE de l'annonce :
3029669
Métadonnée "org_acronym" :
f2h
Métadonnée "reference" : M26-014
Métadonnée "intitule" : Prestations de gestion du portefeuille de marques et de noms de domaine du Cnam et de consultations juridiques dans le domaine de la propriété industrielle- Cnam
Métadonnée "objet" : Le présent marché porte sur des prestations de gestion du portefeuille de marques du Cnam et de consultations juridiques dans le domaine de la propriété industrielle.
Les prestations attendues sont listées dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-07-17T03:10:19.222000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzAyOTY2OQ==
M26-014_RC VF.pdf (368617)
M26-014_DCE.zip (971931)
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