Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3028584
Métadonnée "org_acronym" : a4n
Métadonnée "reference" : BAMAC-2026-369-Actuariat
Métadonnée "intitule" : Accord-cadre ministériel de prestations intellectuelles en actuariat pour le suivi d’un régime de protection sociale complémentaire en matière de prévoyance
Métadonnée "objet" : Accord-cadre ministériel de prestations intellectuelles en actuariat pour le suivi d’un régime de protection sociale complémentaire en matière de prévoyance
Métadonnée "organisme" : Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-07-07T03:10:38.155000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MzAyODU4NA==

RC Actuariat.pdf (1340843)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE publié 060726.zip (2791747)
/Annexe 1 CCAP-DEONTOLOGIE.docx
/CADRE DE MEMOIRE TECHNIQUE.docx
/CADRE DE MEMOIRE TECHNIQUE.docx/image1.png
/CCAP Actuariat.pdf
/CCTP Actuariat.pdf
/RC Actuariat.pdf
/VF annexe financiere prevoyance.xls
/annexe 2 -CCAP-RGPD.docx

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.