Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3017764
Métadonnée "org_acronym" : d3f
Métadonnée "reference" : SARLY-AOO-2026-00001
Métadonnée "intitule" : Collecte et traitement par valorisation des déchets de papiers et cartons pour les sites judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon
Métadonnée "objet" : Collecte des déchets papiers et carton des sites judiciaires du ressort de la cour d'appel de Lyon incluant le traitement sécurisé des documents papiers et la valorisation des déchets papiers et cartons.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-06-13T03:10:25.863000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MzAxNzc2NA==

RC.pdf (4181853)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (1230209)
/Acte d'engagement.docx
/Acte d'engagement.docx/image1.emf
/Acte d'engagement.docx/image1.emf/embedded-2
/Annexe 1_Definition des besoins.pdf
/Annexe 2 et 3_Annexes financieres.xlsx
/Annexe 2 et 3_Annexes financieres.xlsx/image1.png
/CCATP_Marche No2026-00001_V2.pdf
/Memoire technique.xlsx
/Memoire technique.xlsx/image1.emf
/Memoire technique.xlsx/image1.emf/embedded-1

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.