Identifiant PLACE de l'annonce :
3017679
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 26AOI01
Métadonnée "intitule" : Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure ; redevance pour prélèvement sur la ressource en eau
Métadonnée "objet" : Contrôle de conformité des dispositifs de comptage en vue de la délivrance de l’agrément ou validation de l’impossibilité de mesure ; redevance pour prélèvement sur la ressource en eau
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-06-16T03:09:49.841000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MzAxNzY3OQ==
26AOI01 Reglement de la consultation.pdf (274311)
26AOI01 Dossier de consultation des entreprises.zip (3349206)
/26AOI01 Annexe A Modele de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD.docx
/26AOI01 Annexe A Modele de contrat de SOUSTRAITANCE RGPD.docx/image1.jpeg
/26AOI01 Cahier des clauses administratives particulieres.pdf
/26AOI01 Cahier des clauses techniques particulieres.pdf
/26AOI01 Reglement de la consultation.pdf
/ATTRI1 Acte d Engagement 26-A.O.I-01.doc
/ATTRI1 Acte d Engagement 26-A.O.I-01.doc/image1.jpg
/Annexe 1 BPU et DQE 26AOI01.xls
/Annexe technique 1 CERTIFICAT D AGREMENT.pdf
/Annexe technique 2 DEMANDE D AGREMENT.pdf
/Annexe technique 3 REGISTRE DISPOSITIF DE COMPTAGE.pdf
/DC1 Lettre de candidature 26-A.O.I-01.doc
/DC1 Lettre de candidature 26-A.O.I-01.doc/image1.jpg
/DC2 Declaration du candidat 26-A.O.I-01.doc
/DC2 Declaration du candidat 26-A.O.I-01.doc/image1.jpg
/DC4_Declaration de sous-traitance 26-A.O.I-01.docx
/DC4_Declaration de sous-traitance 26-A.O.I-01.docx/image1.jpeg
/Notice-DC1-LETTRE DE CANDIDATURE.pdf
/Notice-DC2-DECLARATION DU CANDIDAT.pdf
/notice-DC4-DECLARATION SOUS TRAITANCE.pdf
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