Identifiant PLACE de l'annonce :
3017554
Métadonnée "org_acronym" :
x7c
Métadonnée "reference" : 26TE0099
Métadonnée "intitule" : Maintenance préventive, corrective et fourniture de pièces détachées pour les portes manuelles à débit de fuite contrôlé - Relance
Métadonnée "objet" : La procédure de passation est un appel d’offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s’agit de la relance de la consultation initiale n°25TE0186 suite à la déclaration sans suite pour redéfinition du besoin en date du 28/05/2026 publié au BOAMP avis n°26-53607, le 01/06/2026 et au JOUE avis n°380758-2026, le 03/06/2026.
Cet accord-cadre contient des conditions particulières d’exécution liées à l’environnement mais pas de conditions particulières sociales.
Métadonnée "organisme" : Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-06-16T03:09:46.858000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzAxNzU1NA==
26TE0099 RC.pdf (566547)
26TE0099_DCE.zip (2116153)
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/26TE0099 Annexe 2 au RC - Attest. sur l'honneur.doc
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