Identifiant PLACE de l'annonce :
3016439
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026SGAC001
Métadonnée "intitule" : Missions légales de commissariat aux comptes portant sur le contrôle et la certification des comptes annuels de l’ANCT pour les exercices comptables 2026-2031
Métadonnée "objet" : Missions légales de commissariat aux comptes portant sur le contrôle et la certification des comptes annuels de l’ANCT pour les exercices comptables 2026-2031
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-06-11T03:11:14.581000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzAxNjQzOQ==
0-Règlement_consultation.pdf (351205)
Cette annonce de comprend pas de dossier.
DCE_en_ligne.zip (1193988)
/0-Rglement_consultation.pdf
/1-1 ATTRI1.doc
/1-1 ATTRI1.doc/image1.jpg
/1-2 DPGF.docx
/1-2 DPGF.docx/image1.png
/2-1 CCP CAC ANCT 2026.pdf
/2-2 CCP Annexe 2 dclaration Conflit d'intrts (1).pdf
/2-3 CCP Annexe 1 formulaire RGPD.docx
/2-3 CCP Annexe 1 formulaire RGPD.docx/image1.png
/2-3 CCP Annexe 1 formulaire RGPD.docx/image2.png
/2-3 CCP Annexe 1 formulaire RGPD.docx/image3.png