Identifiant PLACE de l'annonce :
3011734
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026-MAPA10
Métadonnée "intitule" : PRESTATION DE REALISATION DE CONTROLES INTERMEDIAIRES DANS LE CADRE DU PLAN DE CONTROLE DE LA MARQUE COLLECTIVE ESPRIT PARC NATIONAL (2027 – 2030)
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet de contrôler chaque année un panel de contrats tirés au sort ou ayant fait l’objet d’une alerte afin de vérifier le respect de certains critères et de l’usage de la marque auprès des bénéficiaires contrôlés de la marque.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-06-04T03:06:12.762000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzAxMTczNA==
2026-MAPA10_RC.pdf (940622)
2026-MAPA10_DCE.zip (1914799)
/2026-MAPA10_BPU-DQE_VF.xlsx
/2026-MAPA10_BPU-DQE_VF.xlsx/image1.png
/2026-MAPA10_CCAP.pdf
/2026-MAPA10_CCTP.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.