Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3009874
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : 2026-000000000-07
Métadonnée "intitule" : Accord-cadre relatif à la réalisation pour le compte de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Allier, des missions relevant du périmètre d’activité des centres d’examen de santé
Métadonnée "objet" : Réalisation pour le compte de l'Assurance Maladie de l'Allier des missions relevant du périmètre d’activité des centres d’examen de santé
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-06-20T03:10:07.449000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : MzAwOTg3NA==

RC.docx (89602)
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Dossier de Consultation des Entreprises

DQE.zip (2098052)
/Acte engagement.pdf
/Annexe 1_CCTP_Referentiel des pratiques de EPS _ Tableau des objectifs et de modulation.pdf
/Annexe 2 _CCTP_Referentiel de pratiques de EPS _ Suivis socles des orientations.pdf
/BPU.pdf
/DQE.pdf
/ccap.pdf
/cctp.pdf

Complément

Autres_pieces.zip (737662)
/Cadre_réponse_technique.pdf
/DC1.pdf
/DC2.pdf
/DC4.pdf
/LIVRET_SECURITE_PRESTATAIRE-3.pdf
/RGPD.pdf