Identifiant PLACE de l'annonce :
3009869
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026-04
Métadonnée "intitule" : PROGRAMME DE SURVEILLANCE LITTORAL ET MARIN PAR AVION DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet de réaliser une surveillance par avion en Région Occitanie, Provence Alpe Côte d’Azur et Corse dans le cadre du programme de surveillance de la directive européenne 2000/60/CE du 23 octobre 2000 (DCE) et de la directive européenne 2008/56/CE du 17 juin 2008 (DCSMM). La surveillance sera menée sur le proche côtier et le milieu marin, jusqu’aux têtes de canyon.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-07-18T03:10:00.122000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MzAwOTg2OQ==
RC_26-04.pdf (302576)
DCE_26-04 Pdf.zip (2322581)
/AE_26-04.doc
/AE_26-04.doc/image1.png
/AE_26-04.doc/image2.jpg
/Annexe 1 - CCTP.docx
/Annexe 1 - CCTP.docx/image2.jpeg
/Annexes 2-3-4.docx
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/CCAP_26-04.pdf
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/RC_26-04.pdf
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