Identifiant PLACE de l'annonce :
3005744
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026-DGEC-02
Métadonnée "intitule" : Contrôle de la qualité des carburants en stations-service et contrôle de la teneur en soufre de certains combustibles liquides
Métadonnée "objet" : Contrôle de la qualité des carburants et de l’étiquetage réglementaire en stations-service ainsi que de la qualité de certains carburants, combustibles liquides et produits énergétiques en dépôts
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-05-28T03:06:17.628000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MzAwNTc0NA==
RC 2026-DGEC-02.pdf (633042)
DCE.zip (1912393)
/AE_2026-DGEC-02.docx
/AE_2026-DGEC-02.docx/image1.png
/Annexe 2 clauses sociales.pdf
/BPU_2027_2026-DGEC-02.xlsx
/BPU_2027_2026-DGEC-02.xlsx/image1.png
/CCAP 2026-DGEC-02.pdf
/CCTP_2026-DGEC-02.pdf
/DQE_RC1_Bon de Commande fictif_2026-DGEC-02.docx
/DQE_RC1_Bon de Commande fictif_2026-DGEC-02.docx/image1.emf
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