Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 3003824

Métadonnée "org_acronym" : s7h

Métadonnée "reference" : M2608

Métadonnée "intitule" : La création d’une charte graphique et aux prestations de maquettage pour les publications de la Ctrad, service d’étude des Caf en Île-de-France

Métadonnée "objet" : a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le pouvoir adjudicateur confie au titulaire la réalisation de prestations de conception graphique. Ces prestations portent notamment sur : - La création d’une charte graphique pour les publications numériques et papier de la Ctrad. - Le maquettage des publications de la Ctrad destinées à être mises en ligne sur son site internet ou à être imprimées. La charte graphique élaborée dans le cadre du présent marché deviendra la propriété du pouvoir adjudicateur. Elle pourra être utilisée librement par celui-ci, y compris dans le cadre de prestations ultérieures confiées à d’autres titulaires.

Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-05-23T03:08:27.169000

/AE 26-08 - Marche Prestation Ctrad.doc

/AE 26-08 - Marche Prestation Ctrad.doc/image1.png

/AE 26-08 - Marche Prestation Ctrad.doc/image2.jpg

/Annexe 1 CCAP - Clause RGPD.docx

/Annexe 1 CCAP - Clause RGPD.docx/image1.png

/Annexe 1 CCAP - Clause RGPD.docx/image2.png

/Annexe 1 CCTP- Identite visuelle Ctrad.pdf

/Annexe 2 CCAP - ATTESTATION SUR HONNEUR SANCTIONS RUSSES titulaires.docx

/Annexe 2 CCTP-BI_fictif_Ctrad_donnees.xlsx

/Annexe 3 CCTP- BI_fictif_Ctrad_texte.docx

/BPU_charte_graphique_maquettage_.xlsx

/CCAP 26-08 - Prestation Ctrad.pdf

/DPGF_charte_graphique_.xlsx

/DQE_maquettage.xlsx

/M26-08 - CCTP - Prestations Ctrad.pdf

/R.C. M 26 - 08.pdf