Identifiant PLACE de l'annonce :
2996918
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : LC-Copro
Métadonnée "intitule" : Etude sur les copropriétés et le parc social
Métadonnée "objet" : La présente consultation correspond à une prestation intellectuelle unique qui s’inscrit dans la réalisation par l’ANCOLS d’une étude sur les copropriétés et le parc social. Cette étude figure au programme annuel d’études et d’évaluation de l’Agence pour 2026, approuvé par son conseil d’administration le 11 mars 2026 (Délibération n°2026-07).
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-05-08T03:12:44.900000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
2026 - LC - copropriété et parc social.zip (536252)
/2026 - LC - Coproprits et parc social.pdf
/Charte de sous-traitance de donnes personnelles.docx
/Charte de sous-traitance de donnes personnelles.docx/image1.png
/Charte de sous-traitance de donnes personnelles.docx/image2.png
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