Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2993778

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 2631PA011

Métadonnée "intitule" : Accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur des études – bassins de virement et zones d’attente

Métadonnée "objet" : La présente consultation a pour objet un marché accord cadre pour une assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour le contrôle extérieur de la qualité des études de conception. Les stipulations du présent accord cadre concernent une mission de Contrôle extérieur et d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en phase études (EP, AVP, PRO) relative aux projets d'aménagements du réseau à grand gabarit de la DT Nord-Pas-de-Calais des Voies Navigables de France, notamment : - les bassins de virement, - les garages d’écluses, - les zones de stationnements.

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-05-06T03:10:52.823000

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/BPU_ContrQuali-BV-GE-ZS.xlsx

/Cahier des clauses administratives particulieres (CCAP).pdf

/Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP).pdf

/DQE _ ContrQuali-BV-GE-ZS.xlsx

/Reglement de la consultation (RC).pdf