Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2993528

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2026-8400-011

Métadonnée "intitule" : Abattage, façonnage et débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie feuillus dans les départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire).

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire). L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-05-12T03:10:44.152000

/2026-8400-011 - DC1.doc

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/2026-8400-011 - DC2.doc

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/2026-8400-011 - DC4.doc

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/2026-8400-011 AE.docx

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/2026-8400-011 AE.docx/image4.emf

/2026-8400-011 Allotissement -BPU-repartition.xlsx

/2026-8400-011 CCATP.pdf

/2026-8400-011 Reglement Consultation.pdf

/2026-8400-011 Renseignements - memoire.doc

/2026-8400-011 Renseignements - memoire.doc/image1.png

/9200-19-DCC-BOI-010_CNPEF_vB.pdf

/Annexe lot 8.pdf

/Annexe lots 1, 2, 3 et 4.pdf

/Annexe lots 5, 6 et 7.pdf

/ONF_CGA_prestations_exploitation_forestiere_version G_mars 2026.pdf