Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2990823
Métadonnée "org_acronym" : s7h
Métadonnée "reference" : AO26CA0019
Métadonnée "intitule" : Nomination d’un Commissaire aux Comptes pour la certification des comptes annuels de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM)
Métadonnée "objet" : Nomination d’un Commissaire aux Comptes pour la certification des comptes annuels de la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM)
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-06-03T03:06:26.372000

Avis

Liens BOAMP :

Cette annonce de comprend pas d'avis.

Réglement

Référence du réglement : Mjk5MDgyMw==

RC.pdf (525259)

Dossier de Consultation des Entreprises

DCE.zip (17919890)
/2026-16065306-1.pdf
/Acte engagement.doc
/Acte engagement.doc/image1.png
/Acte engagement.doc/image2.jpg
/Annexe_1_CCTP_rapport_CAC_2024.pdf
/Annexe_2_CCTP_rapport_activite_2024.pdf
/Annexe_3_AE_CRT.docx
/Annexe_3_AE_CRT.docx/image1.png
/Annexe_3_CCTP_rapport_CAC_2025.pdf
/Annexes 1 et 2 AE - Annexes financieres.doc
/Annexes 1 et 2 AE - Annexes financieres.doc/image1.jpg
/Annexes 1 et 2 AE - Annexes financieres.doc/image2.jpg
/CCAP.pdf
/CCTP.pdf

Complément

Cette annonce de comprend pas de complément.