Identifiant PLACE de l'annonce :
2990338
Métadonnée "org_acronym" :
b4n
Métadonnée "reference" : 2026-8320-001
Métadonnée "intitule" : Travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire.
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire.
Le C.C.A.G. applicable est le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux (CCAG-Travaux) (approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux- NOR: ECOM2106871A publié au JO du 1er avril 2021).
La description des travaux à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-04-28T03:11:24.583000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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2026-8320-001_DCE.zip (1915546)
/2026-8320-001_AE_Entretien reseaux assainissement.pdf
/2026-8320-001_BPU Entretien reseau assainissement voiries.xlsx
/2026-8320-001_BPU Entretien reseau assainissement voiries.xlsx/image1.png
/2026-8320-001_CCTP entretien reseaux assainissement voiries.pdf
/2026-8320-001_Cadre memoire technique.pdf
/2026-8320-001_RC_entretien reseaux assainissement_VF.pdf
/2026_8320_001_CCAP_VF.pdf
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