Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2984698

Métadonnée "org_acronym" : s7h

Métadonnée "reference" : 2026-FORM-04

Métadonnée "intitule" : Accord-cadre pour la conception, l’organisation, l’animation et la mise en œuvre d’une prestation sur-mesure de formations professionnelles liées au numérique

Métadonnée "objet" : Accord-cadre pour la conception, l’organisation, l’animation et la mise en œuvre d’une prestation sur-mesure de formations professionnelles liées au numérique Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum est défini par les pièces du dossier de consultation. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation.

Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-04-25T03:11:21.767000

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/CCAP.pdf

/CCTP.pdf

/Cadre memoire technique.docx

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