Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2981518

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2026-8400-010

Métadonnée "intitule" : Abattage et débardage de bois majoritairement résineux dans les départements du Jura et du Doubs, de la région Bourgogne-Franche-Comté

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières mécanisées. Les prestations principales sont l’abattage et le débardage de bois résineux dans les départements du Jura et du Doubs. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-04-15T03:10:09.629000

/2026-8400-010 - DC1.doc

/2026-8400-010 - DC1.doc/image1.png

/2026-8400-010 - DC2.doc

/2026-8400-010 - DC2.doc/image1.png

/2026-8400-010 - DC4.doc

/2026-8400-010 - DC4.doc/image1.png

/2026-8400-010 AE.docx

/2026-8400-010 AE.docx/image1.png

/2026-8400-010 BPU.xlsx

/2026-8400-010 CCATP.pdf

/2026-8400-010 Reglement Consultation.pdf

/2026-8400-010 Renseignements - memoire.doc

/2026-8400-010 Renseignements - memoire.doc/image1.png

/9200-19-DCC-BOI-010_CNPEF_vB.pdf

/Lot 4 - Annexe B - FD du Doubs.pdf

/Lot 4 - Annexe C - AFR du Doubs.pdf

/Lots 1,2 - 3 - Annexe A - Jura.pdf

/ONF_CGA_prestations_exploitation_forestiere_version G_mars 2026.pdf