Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2981413

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : ASNR-2026-010

Métadonnée "intitule" : Accord-cadre relatif à des prestations d'assistance-exploitation; conditionnement, évacuation des déchets radioactifs et d'assistance au dossier de prise en charge des déchets radioactifs de PSE-ENV, sur le site CEA de Cadarache (13).

Métadonnée "objet" : La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance-exploitation; conditionnement, évacuation des déchets radioactifs et d'assistance au dossier de prise en charge des déchets radioactifs de PSE-ENV, sur le site CEA de Cadarache (13).

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-04-16T03:10:07.736000

/1 RC Prestations prise en charge dechets radioactifs PSE-ENV CAD VF.pdf

/1-1 Annexe 5 RC-Cadre Memoire technique Offre Accord Cadre VF.docx

/1-1 Annexe 5 RC-Cadre Memoire technique Offre Accord Cadre VF.docx/image1.jpeg

/2 AE Prestations prise en charge dechets radioactifs PSE-ENV CAD VF.docx

/2 AE Prestations prise en charge dechets radioactifs PSE-ENV CAD VF.docx/image1.png

/2 AE Prestations prise en charge dechets radioactifs PSE-ENV CAD VF.docx/image2.png

/2-1 BPU - SIMULATION COMMANDES PSE-ENV_CAD_SERPEN-ANNEXE FINANCIERE VF.xls

/2-1 BPU - SIMULATION COMMANDES PSE-ENV_CAD_SERPEN-ANNEXE FINANCIERE VF.xls/embedded-1

/2-2 Annexe 2 Formulaire de sous-traitance.docx

/2-2 Annexe 2 Formulaire de sous-traitance.docx/image1.jpeg

/3 CCAP Prestations prise en charge dechets radioactifs PSE-ENV CAD VF.pdf

/3-1 Annexe 3 CCAP-Modele Lettre de consultation type pour les MS.docx

/3-1 Annexe 3 CCAP-Modele Lettre de consultation type pour les MS.docx/image1.png

/3-1 Annexe 4 CCAP-Cadre Memoire technique Marches subsequents.docx

/3-1 Annexe 4 CCAP-Cadre Memoire technique Marches subsequents.docx/image1.jpeg

/3-1 Annexe 5 CCAP-Projet Marche subsequent.docx

/3-1 Annexe 5 CCAP-Projet Marche subsequent.docx/image1.png

/4 CDC_DECHETS RAD ASNRPSE-ENV-CAD2026-00020.pdf