Identifiant PLACE de l'annonce :
2975093
Métadonnée "org_acronym" :
f5j
Métadonnée "reference" : AOT2026PSS
Métadonnée "intitule" : CONVENTION D'OCCUPATION ET D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITÉ DE RESTAURATION RAPIDE SUR LE SITE DE Pierrefitte-sur-Seine DES ARCHIVES NATIONALES
Métadonnée "objet" : convention temporaire d’occupation du domaine public relative à l'exploitation d'un espace de restauration situé dans la zone publique au sein du bâtiment de Pierrefitte-sur-Seine
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Culture
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-04-12T03:10:44.294000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
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DCE AOT.zip (1746992)
/2026_Projet_convention.odt
/2026_Projet_convention.odt/10000000000000B100000071379B20513CD8C90C.png
/2026_Projet_convention.odt/thumbnail.png
/Cadre de reponse A COMPLETER.odt
/Cadre de reponse A COMPLETER.odt/thumbnail.png
/Cahier des charges.pdf
/RC.pdf
/annexe1.pdf
/annexe2,3.pdf
/annexe4.pdf
/annexe5.pdf
/publicite BOAMP.pdf
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