Identifiant PLACE de l'annonce :
2962393
Métadonnée "org_acronym" :
l2m
Métadonnée "reference" : 202660SC01013
Métadonnée "intitule" : FLECHAGE DU COMPLEMENT DE TAXE D’APPRENTISSAGE SUR SOLTEA
Métadonnée "objet" : La présente consultation a pour objet le fléchage du complément de la taxe d’apprentissage vers les établissements de formation de la Chambre de Commerce Nice Côte d’Azur (CCINCA).
Métadonnée "organisme" : Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-03-17T03:12:09.881000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE COMPLET.zip (2856229)
/AE Flechage taxe.docx
/AE Flechage taxe.docx/image2.png
/AE Flechage taxe.docx/image3.svg
/AE Flechage taxe.docx/image4.emf
/CCAP Flechage taxe.pdf
/CCTP-Collecte taxe d'apprentissage.pdf
/CLAUSE A INCLURE DANS CCAP (APROVALL 360).docx
/CMT Collecte taxe.docx
/CMT Collecte taxe.docx/image4.png
/CMT Collecte taxe.docx/image5.svg
/CMT Collecte taxe.docx/image6.emf
/Engagement RGPD Titulaire .docx
/Engagement RGPD Titulaire .docx/thumbnail.emf
/Engagement RGPD Titulaire .docx/thumbnail.emf/embedded-1
/Fiche Creation Fournisseur 2025.docx
/RC Flechage taxe.pdf
/RI Annexe 13_ CODE DE CONDUITE ANTICORRUPTION.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.