Identifiant PLACE de l'annonce :
2961018
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026-002
Métadonnée "intitule" : PRESTATIONS PORTANT SUR UNE ETUDE SUR LE REFUS DE LOGEMENT SOCIAL PAR LES DEMANDEURS
Métadonnée "objet" : Cette étude s’inscrit dans le programme annuel d’études et d’évaluation de l’ANCOLS, approuvé par la délibération n° 2026-07 du conseil d’administration du 11 mars 2026.
Les objectifs et les caractéristiques ainsi que les conditions d’exécution des interventions attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières du marché (ci-après CCP).
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-03-13T03:09:51.651000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjk2MTAxOA==
RC_MAPA_REFUS.pdf (790176)
Mapa 2026-002 Refus de logement social.zip (1525311)
/CCP_MAPA_REFUS.pdf
/DPGF_2026-002_etude_REFUS.xlsx
/DPGF_2026-002_etude_REFUS.xlsx/image1.png
/DPGF_2026-002_etude_REFUS.xlsx/image2.emf
/RC_MAPA_REFUS.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.