Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2954548

Métadonnée "org_acronym" : f5j

Métadonnée "reference" : BNF-DAJ-2026-01-01

Métadonnée "intitule" : Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire à la Bibliothèque Nationale de France pour les exercices 2026 à 2031

Métadonnée "objet" : La présente procédure a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes et d'un suppléant (ce suppléant pouvant être amené à se substituer au Titulaire en cas de défaillance de ce dernier) pour les comptes des exercices 2026 à 2031 (1ère présentation au conseil d'administration en 2027).

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Culture

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-03-13T03:10:24.630000

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/01. RC - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm

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/01. RC - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm/image2.png

/02.ANNEXE 1 RC -FICHE DE SYNTHESE- COMMISSAIRE AUX COMPTES.docx

/03. ANNEXE 2 RC - DIVERSITE - COMMISSAIRE AUX COMPTES.xlsx

/04 - ANNEXE 3 RC-CADRE DE MEMOIRE TECH - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm

/04 - ANNEXE 3 RC-CADRE DE MEMOIRE TECH - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm/image1.png

/05.CCP - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm

/05.CCP - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm/image1.png

/06.ACTE ENGAGEMENT - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm

/06.ACTE ENGAGEMENT - COMMISSAIRE AUX COMPTES.docm/image1.png

/07.ANNEXE 1 AE - DPGF- COMMISSAIRE AUX COMPTES.xlsm