Identifiant PLACE de l'annonce :
2953558
Métadonnée "org_acronym" :
b4n
Métadonnée "reference" : 2026-8400-008
Métadonnée "intitule" : Abattage, façonnage et débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Nièvre et de l’Yonne de la région Bourgogne Franche-Comté.
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières.
Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Nièvre et de l’Yonne de la région Bourgogne Franche-Comté.
L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestière en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F – Mai 2022 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-03-04T03:10:06.759000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : Mjk1MzU1OA==
2026-8400-008 Règlement Consultation.pdf (556468)
2026-8400-008.zip (18055799)
/2026-8400-008 AE.docx
/2026-8400-008 AE.docx/image3.png
/2026-8400-008 - DC1.doc
/2026-8400-008 - DC1.doc/image1.png
/2026-8400-008 - DC2.doc
/2026-8400-008 - DC2.doc/image1.png
/2026-8400-008 - DC4.doc
/2026-8400-008 - DC4.doc/image1.png
/2026-8400-008 Allotissement -BPU.xlsx
/2026-8400-008 CCATP.pdf
/2026-8400-008 Reglement Consultation.pdf
/2026-8400-008 Renseignements - memoire.doc
/2026-8400-008 Renseignements - memoire.doc/image1.png
/9200-17-DCC-BOI-003_vF_CGA_Exploitation_forestiere.pdf
/9200-19-DCC-BOI-010_CNPEF_vB.pdf
/Annexe A Carte des chantiers d'exploitation.pdf
/Annexe B Carte agence.pdf
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