Identifiant PLACE de l'annonce :
2952713
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 26-003
Métadonnée "intitule" : EPFGE - Etude d'opportunité, de faisabilité et de prototypage d'un ou de plusieurs véhicules de portage foncier de long terme
Métadonnée "objet" : L'étude vise à étudier l’opportunité de créer un véhicule de portage foncier de long terme, de définir la nature de ces véhicules et de préciser les conditions opérationnelles de création et de fonctionnement
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-03-03T03:10:08.889000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjk1MjcxMw==
RC Etude opportunite - 26-003.pdf (379296)
DCE.zip (1090054)
/26_003_20260109_CCTP_VehiculePortageFoncierLongTerme_EPFGE_RGE_CDC.pdf
/26_003_DPGF.xlsx
/26_003_Planning.pdf
/AE Etude opportunite - 26-003.pdf
/CCAP Etude opportunite - 26-003.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.