Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2950343

Métadonnée "org_acronym" : f2h

Métadonnée "reference" : AC26-6-010

Métadonnée "intitule" : Accord-cadre pour la fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents de l’Institut de France et des cinq Académies.

Métadonnée "objet" : Dans le cadre de sa politique sociale, l’Institut de France et les cinq Académies souhaitent faire bénéficier leurs agents de cartes titres-restaurant dématérialisées accessibles via application ou smartphone, et/ou délivrées sous forme de carte physique. Le présent marché a donc pour objet à la fourniture, la gestion et la livraison de titres-restaurant fournis sous forme de cartes à puce prépayées et rechargeables, pour les agents de l’Institut de France et des cinq (5) Académies, soit six (6) employeurs.

Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-02-27T03:09:23.747000

/0_Reglement de la consultation.pdf

/1_AE.docx

/1_AE.docx/image1.JPG

/2_CCAP.pdf

/2bis_ annexe 1 CCAP_RGPD.docx

/2bis_ annexe 1 CCAP_RGPD.docx/image1.png

/3_CCTP titres restaurant.pdf

/3bis_annexe 1 CCTP_Sites.xlsx

/4_BPU-DQE.xlsx

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/5_Cadre de memoire technique.docx

/Formulaires_DAJ.zip

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/Formulaires_DAJ.zip/DC1_Notice.pdf

/Formulaires_DAJ.zip/DC2.doc

/Formulaires_DAJ.zip/DC2.doc/image1.jpg

/Formulaires_DAJ.zip/DC2_Notice_explicative.pdf

/Formulaires_DAJ.zip/DC4.docx

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/Formulaires_DAJ.zip/Notice-DC4.pdf