Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2950203

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 2026GSNE02A04S0000

Métadonnée "intitule" : Mission de collecte, de redressement et de fiabilisation des données issues de l’enquête sur l’Occupation du Parc Social collectées à l’échelle régional

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’une mission de collecte, de redressement et de fiabilisation des données issues de l’enquête sur l’Occupation du Parc Social collectées à l’échelle régionale. La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2026-03-13T03:10:46.977000

/GIP SNE - ENQUETE OPS 26 - BPU.xlsx

/GIP SNE - ENQUETE OPS 26 - CCAP.pdf