Identifiant PLACE de l'annonce :
2948813
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2026-CNDP-AC-002
Métadonnée "intitule" : Second sourçage pour l'organisation des débats
Métadonnée "objet" : Appel à compétence dans le cadre d'un futur accord cadre pour 'organisation des débats publics de la CNDP - Lot 1 prestations et services de ressources humaines pour la constitution et la gestion des secrétariats généraux des débats publics (portage salarial)
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-25T03:11:08.539000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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Sourçage_2026-CNDP-AC-002.zip (58200)
/Sourçage_2026-CNDP-AC-002.docx
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