Identifiant PLACE de l'annonce :
2948768
Métadonnée "org_acronym" :
b4n
Métadonnée "reference" : 2026-8540-02
Métadonnée "intitule" : Prestations de services sylvicoles manuelles, hors plantations, dans les forêts domaniales gérées dans les Hauts de France par les Agences territoriales de Lille et de Compiègne.
Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles manuelles, hors plantations, dans les forêts domaniales gérées dans les Hauts de France par les Agences territoriales de Lille et de Compiègne.
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-26T03:10:01.010000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : Mjk0ODc2OA==
2026-8540-02 RC.pdf (2445202)
DCE.zip (5391375)
/2026-8540-02 CCAP.pdf
/2026-8540-02 DQE VALANT BPU.xlsx
/2026-8540-02 Fiche de renseignements.docx
/2026-8540-02 Fiche de renseignements.docx/image1.png
/2026-8540-02 RC.pdf
/9200-17-DCC-SAM-001_vF_CGA_Services_forestiers.pdf
/AE 2026-8540-02 Lots 1-16.docx
/AE 2026-8540-02 Lots 1-16.docx/image1.png
/AE 2026-8540-02 Lots 1-16.docx/image2.png
/Attestation sur l'honneur levee de presomption de salariat.docx
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