Identifiant PLACE de l'annonce :
2948558
Métadonnée "org_acronym" :
s2d
Métadonnée "reference" : CS26_03
Métadonnée "intitule" : Conseil en propriété intellectuelle
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet le conseil en propriété intellectuelle de Business France, en relation avec les collaborateurs de la direction juridique situés à Marseille.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE :
2026-02-24T03:10:36.257000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : Mjk0ODU1OA==
RC_Propriété intellectuelle.pdf (485476)
DCE - Conseil en propriete intellectuelle.zip (1765238)
/Acte d'engagement (AE)_Conseil en ppt intellectuelle.pdf
/Annexe 1_CGAP - Juillet 2024.pdf
/Annexe 2 - Fiche renseignements fournisseurs France juin 2024.xlsx
/Annexe 2 - Fiche renseignements fournisseurs France juin 2024.xlsx/image1.png
/Annexe 2 - Questionnaire anti-corruption.docx
/Annexe 2 - Questionnaire anti-corruption.docx/image1.png
/Annexe 2 - Questionnaire anti-corruption.docx/image2.png
/Annexe 3 - Annexe financiere.xlsx
/Annexe 3 - Annexe financiere.xlsx/image1.tmp
/Annexe 4 - Questionnaire RGPD.xlsx
/CCAP - Propriete intellectuelle.pdf
/CCTP - Propriete intellectuelle.pdf
/CRT_Propriete intellectuelle.docx
/CRT_Propriete intellectuelle.docx/image1.png
/RC_Propriete intellectuelle.pdf
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